Règlement Intérieur

Adopté par l’Assemblée Générale du 17 Mai 2022

Conformément à l’article 26 du statut de l’Association Marocaine des Sciences des Matériaux, le présent règlement intérieur fournit des précisions relatives à l’organisation interne de l’association et complète le contenu des articles statutaires.

Chapitre 1 : Adhésion

Article 1 : Adhésion

Le montant minimum de la cotisation d’adhésion mentionnée dans l’article 6 du statut est fixé à 400 dirhams, payable tous les deux ans. Ce montant est réduit à 200 dirhams pour les doctorants non-salariés

Article 2 : Perte de l’adhésion

L’adhésion à l’association est suspendue pour les raisons énoncées à l’article 11 des statuts de l’association. Dans ce cas, le bureau doit établir un rapport sur les raisons, les considérations et le type d’erreur ayant conduit à la perte de l’adhésion du bénéficiaire.

Chaque membre peut se retirer de l’association en présentant sa démission écrite au bureau de l’association après avoir rempli toutes ses obligations et payé toutes ses cotisations.

Chapitre 2 : Assemblée Générale

Article 3 : Convocation de l’Assemblée Générale

Les convocations sont envoyées par courrier électronique ou par tout autre moyen numérique à tous les membres de l’association. Les convocations précisent la date, l’heure, le mode, le lieu et l’ordre du jour de la réunion. L’Assemblée Générale est convoquée pour la première fois au moins quinze jours avant la date de la réunion et pour la deuxième fois au moins une semaine avant la date de la réunion.

Article 4 : Feuille de présence et quorum

Une feuille de présence doit être présentée aux participants à l’Assemblée Générale, dans laquelle chaque participant inscrit son nom, son adresse électronique et son émargement. La vérification des informations enregistrées sur la feuille de présence est confiée au comité en charge de la gestion de l’Assemblée Générale. Les procès-verbaux sont signés par le président(e) et le secrétaire général(e), et des copies sont transmises à tous les membres de l’association.

L’Assemblée Générale ne peut avoir lieu que si plus de 50% des adhérents à jour de leurs cotisations sont présents. Si ce quorum n’est pas atteint, une deuxième convocation est envoyée aux membres de l’association dans un délai ne dépassant pas quinze jours de la date de la tenue de la première Assemblée Générale. Dans cette deuxième réunion, le quorum de 50% n’est pas exigé.

Chapitre 3 : Le bureau exécutif

Article 5 : Tâches du bureau

Article 1 : En plus des tâches et des compétences détaillées aux articles 19 à 23 du statut de l’association, le président peut inviter toute personne ou entité à assister aux réunions de l’assemblée générale et le comité peut prendre des décisions relatives à ses compétences à la majorité relative de ses membres présents, le vote pouvant être public ou secret, et en cas d’égalité des voix, la voix du président l’emporte.

Article 2 : Le bureau prend les décisions relevant de ses compétences à la majorité relative de ses membres présents, et il est possible de recourir au vote à main levée ou secret. En cas d’égalité des voix, la voix du président l’emporte.

Article 3 : Le bureau peut engager des techniciens ou d’autres personnes pour l’aider dans ses tâches ou effectuer une tâche spécifique, ainsi que déterminer le montant des indemnités dues, à condition qu’elles ne soient pas incompatibles avec la loi du travail.

Chapitre 6 : Renouvellement des membres du bureau.

Un tiers des membres du bureau est renouvelé tous les quatre ans. Tout membre de l’association peut présenter une demande au bureau de l’association pour annoncer sa candidature, à condition que le membre soit affilié à l’association avec une ancienneté d’au moins deux ans.

Chapitre 4 : Les comités permanents

Article 7 : Les Rencontres Marocaines Sur la Chimie de l’Etat Solide (REMCES)

Les Rencontres Marocaines Sur la Chimie de l’Etat Solide (REMCES) sont considérées comme l’un des congrès internationaux les plus importants que l’association marocaine des sciences des matériaux ambitionne d’organiser régulièrement. Afin de garantir une haute qualité scientifique des congrès REMCES, un comité permanent est créé, appelé Comité National des REMCES.

1 : Les membres du comité national sont :

Les directeurs de laboratoires et d’équipes de recherche nationales, membres de l’association.

Les chercheurs affiliés à des institutions de recherche nationales et les enseignants-chercheurs, membres de l’association.

Les chercheurs et les enseignants-chercheurs marocains résidant à l’étranger, membres de l’association.

2 : Les tâches du comité national sont :

• Proposer et discuter les programmes scientifiques des congrès et les approuver.
• Approuver la liste des conférenciers invités.
• Superviser le processus de sélection des contributions scientifiques pour les congrès organisés par l’association.
• Superviser le processus de sélection des revues scientifiques pour la publication.
• Choix de l’établissement organisateur.

3 : Les réunions du comité national :

Les convocations pour assister aux réunions du comité national sont envoyées par courrier électronique dix jours avant la date de la réunion.

Les convocations précisent la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour de la réunion.

Le comité national se réunit pour préparer les Rencontres Marocaines Sur la Chimie de l’Etat Solide ou tout autre congrès scientifique international.

Les réunions du comité national sont, présidées par le président de l’association ou son suppléant. Les procès-verbaux des réunions sont rédigés par le secrétaire général de l’association et le président du comité local d’organisation du congrès.